Le logo et la marque « Chambre syndicale de la sophrologie » sont des outils de communication destinés aux membres de la Chambre afin de les distinguer des autres sophrologues.

Cependant, leurs usages sont strictement encadrés par le Règlement d’usage des Marques de la Chambre afin de garantir un niveau maximal de qualité aux consommateurs et prescripteurs.

La marque et le logo de la Chambre Syndicale de la Sophrologie sont des marques déposées à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) sous le n° 4039344 du 12/10/2013 dans les classes 35, 38, et 41.

Autorisés

Utilisateurs

Seuls les membres de la Chambre (sophrologues et organismes de formation) à jour de cotisation et les partenaires autorisés peuvent utiliser le logo ou la marque de la Chambre.

Supports

Le logo et la marque de la Chambre peuvent être utilisés sur tous les supports de communication courants tels que les sites internet, cartes de visite, flyers, etc.

Durée

Le logo et la marque de la Chambre peuvent être utilisés tant que le membre est à jour de sa cotisation.

Avertissements

Mention obligatoire

Le logo doit OBLIGATOIREMENT être associé à l’un des termes suivants : Membre, Membre adhérent ou Adhérent.

Modifications

Le logo et la marque de la Chambre doivent être utilisés sans aucune modification de couleur ou de forme, et sans ajout de mention supplémentaire sauf celles autorisées.

Cotisation à jour

Le logo et la marque de la Chambre sont uniquement utilisables par les membres à jour de cotisation annuelle.

Interdits

Mentions interdites

Le logo ou la marque de la Chambre ne peuvent pas être associé aux termes suivants (liste non exhaustive) :

  • « Recommandé », « Référencé » ou « Associé » à la Chambre
  • « Reconnu » ou « Agrée » par la Chambre
  • « Partenaire » ou « Ami » de la Chambre
    (sauf dans le cas de convention de partenariat)

Contrefaçon

Toute copie ou reproduction de la marque de la Chambre ou de son logo au profit d’un organisme de formation, d’une école ou de toute structure commerciale ou associative sera assimilé à de la contrefaçon.

Pratique commerciale trompeuse

Tout usage de la marque ou du logo de la Chambre, sans en être autorisé, par un sophrologue, un organisme de formation ou une association est assimilé à une  pratique commerciale trompeuse.

Parasitisme

Tout dépôt de marque, réservation de nom de domaine ou concept s’inspirant de tout ou partie de la marque de la Chambre ou de son logo, dans le but d’offrir un service analogue sera assimilé à du parasitisme.

Logos téléchargeables

Logo (tif) pour imprimeur

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Logo PDF

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